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Actualité

Article publié le 22 mai 2013

Alourdissement de la fiscalité sur le vin : des sénateurs montent au créneau

Lors de sa réunion du 21 mai 2013, le groupe d’études « Vigne et Vin » du Sénat, présidé par M. Gérard César (UMP, Gironde), a auditionné l’association « Vin et Société ». Alors que la piste d’un alourdissement de la fiscalité sur le vin est réapparue ces derniers jours dans la presse, les membres du groupe d’études ont exprimé leurs plus vives préoccupations pour le secteur viticole.

Se félicitant des déclarations du ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, Stéphane Le Foll, qui a précisé que l’alourdissement de la fiscalité sur le vin n’était pas à l’ordre du jour, les sénateurs restent vigilants sur les décisions qui pourraient être prises dans le cadre de la préparation du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014. Les membres du groupe d’études « Vigne et Vin » souhaitent également que la question de la consommation de vin ne soit pas abordée de manière idéologique, en particulier dans la future loi de santé publique, mais de manière pragmatique et responsable, en lien avec les professionnels. A cet égard, ils insistent pour que le Conseil de modération et de prévention, aujourd’hui mis en sommeil, reprenne toute sa place. Espérant que l’audition de l’association « Vin et Société » par la mission d’évaluation et de contrôle de la Sécurité sociale (MECSS) du Sénat, programmée le jeudi 23 mai, puisse poursuivre le dialogue constructif entre la Haute Assemblée et la filière viticole entamé par le groupe d’études, les sénateurs ont réaffirmé leur attachement au vin, qui fait partie du patrimoine culturel national, revêt une importance économique de premier plan et contribue à l’identité de nos territoires.



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